Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.G.V
/
FONTAINE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE DE FRANCE
C.G.V. (S.A.), BP 5, rue de Dijon, 21700 NUITS ST GEORGES.

Numéro de dépôt :
1287298
Date de dépôt :
22/06/1983
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
22/06/1993

Présentation de la marque FONTAINE DE FRANCE

Déposée le 22 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) C.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « FONTAINE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.G.V - France.

La marque FONTAINE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DE FRANCE est expirée depuis le 22 juin 1993.

C.G.V a également déposé les autres marques suivantes : CHABLIS SAINT-MARTIN , FONTAINE FRANCOISE , CHATEAU DE NUITS SAINT GEORGES , GRAND PAVOIS , Vve. THOMASSIN , HENRY GUILLAUME


C.G.V. (S.A.), BP 5, rue de Dijon, 21700 NUITS ST GEORGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Vins, spiritueux et liqueurs.